Il est fréquent qu’une entreprise fait face à un litige avec son fournisseur. C’est une affaire délicate qui peut lui engendrer d’importants frais surtout si elle choisit de faire recours à une procédure judiciaire. Cette dernière est souvent longue et très onéreuse c’est pourquoi il est toujours important d’envisager des solutions alternatives et ne pas sauter directement sur les procédures juridiques. En d’autres termes, l’accord à l’amiable est une option qui mène dans la plupart du temps à une situation de gagnant-gagnant
Quel est le processus le plus adéquat auquel on peut faire recours en cas de litige avec un fournisseur ?
La relation entre une entreprise et un fournisseur est toujours exposée aux « Up and Downs ». Elle peut se dégrader suite aux maintes situations telles que les commandes non effectuées ou non conformes. Par ailleurs, la non-conformité de la livraison au cahier de charges convenues ou encore le dysfonctionnement matériel ou causé par le dépassement des délais de livraison peuvent susciter des conflits entre le client et le fournisseur.
Heureusement, il existe plusieurs alternatives pour résoudre ces litiges :
- Recourir à une négociation directe
- Faire appel à des intermédiaires pour résoudre le litige, avant de se présenter au tribunal.
Généralement, l’accord à l’amiable s’avère la solution la plus adéquate pour régler les litiges entre l’entreprise et son fournisseur. En fait, c’est le meilleur recours pour demander une réparation des préjudices, qu’il s’agisse d’une entreprise sociétaire ou d’un travailleur indépendant. En outre, la chose qui rend le règlement à l’amiable réellement avantageux, c’est qu’il tend à maintenir une discussion apaisée entre les parties en conflit et à chercher un terrain d’entente qui les convient. C’est pourquoi il faut que chaque partie doit chercher une issue pour le règlement du litige.
Quel rôle joue le médiateur dans le règlement des litiges ?
Pour assurer une résolution à l’amiable d’un conflit, il est important d’appeler un médiateur professionnel surtout si la tentative de résolution à l’amiable est arrivée à l’échec éventuellement. Dans ce cas, une entreprise peut solliciter l’aide d’une association de consommateur ou d’un médiateur de résolution de conflit pour qu’il aide les parties adverses à trouver un terrain d’entente et à renouer le dialogue.
Il est important de mentionner que si dans certaines conditions, il y avait des documents échangés et des déclarations entre les deux parties au cours de la négociation, ces informations ne peuvent pas être divulguées aux tiers ni présentées en tant qu’éléments de décision devant les tribunaux sans avoir la permission préalable des deux parties en conflit. Pour cela il vaut mieux consulter un avocat gratuit en ligne pour avoir plus de renseignements.
Quand penser à l’arbitrage ?
De nos jours, l’arbitrage est devenu l’option la plus performante que trouves les parties en conflit pour maintes raisons. En fait, les parties à l’arbitrage sont en général encouragées à prendre part pleinement et dans certains cas à aider à structurer la résolution. Ces dernières tendent le plus souvent à arriver réellement à une solution qui plait aux parties en conflit en travaillant ensemble pacifiquement plutôt que chercher à intensifier leur tension. Il faut savoir que les procédures d’arbitrage se déroulent généralement en privé et même les termes de le résolution finale dans certains cas se gardent confidentiels.
